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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN
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Eaux-mères de Salies-de-Béarn
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eaux-mères de Salies-de-Béarn
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN, SAS

Numéro de dépôt :
3857805
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
Eaux-mères de Salies-de-Béarn de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN

Présentation de la marque Eaux-mères de Salies-de-Béarn

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Eaux-mères de Salies-de-Béarn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN domicilié(e) Abiopole, Route de Samadet - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 290 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTRELIS & ASSOCIES domicilié(e) 55 Avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque Eaux-mères de Salies-de-Béarn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eaux-mères de Salies-de-Béarn est expirée depuis le 9 septembre 2021.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SALISIEN LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN , ROSE SEL , l'institut du sel , Sel Gros de Salies-de-Béarn , les Salines de Salies-de-Béarn Fleur de Sel du Sud - Ouest , L'AFFLEUR DE SALIES DE BEARN , LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN SOCIETE D EXPLOITATION , NOIR SEL , Les Salines de Salies-de-Béarn Le sel de Salies-de-Béarn LA PURETE DU SEL DE SOURCE , BLANC SEL SEL BLANC DE SALIES-DE-BEARN LA PURETE DU SEL DE SOURCE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SALINES DE SALIES-DE-BEARN, SAS - Abiopole, Route de Samadet - 64410 - ARZACQ ARRAZIGUET - France - SIREN 525290466


COUTRELIS & ASSOCIES - 55 Avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642965 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Produits chimiques destinés à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles du Béarn » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles (à l'exception de l'huile de l'olive) et graisses comestibles (à l'exception de l'huile de l'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile de l'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.